Club Nautique Saint-Nazaire Nantes
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Règlement Equipiers validé par CA du 21 Novembre 2011
LE RÈGLEMENT

PRÉAMBULE

Ce règlement "Equipiers" est composé de quelques articles extraits du Règlement Intérieur du Club Nautique de Saint-Nazaire et Nantes (qui reste la référence absolue) ; il s'’applique aux adhérents embarqués sur les bateaux du CNSN.
Dans un but de simplification, l'article 16 a été "amputé" de 2 alinéas se trouvant déjà dans l'article 13 (Respect des consignes du chef de bord et Nettoyage sérieux en fin de navigation).

Art. 2 ADHÉSION

L'adhésion est annuelle à compter du 1er Septembre ; elle est valide jusqu’'au 31 décembre de l'année suivante, le renouvellement a lieu après l'assemblée générale.
L'adhésion est effective après renseignement complet de la fiche d’'inscription, du paiement de la cotisation CNSN et d’''une licence FFV.
Le titulaire d’'une licence valide, note son numéro sur la fiche d’'inscription.
Le club tient à jour un fichier informatique des adhérents. Ce fichier est confidentiel et réservé à l'usage exclusif du club.
Il est possible pour les adhérents qui le désirent de consulter les renseignements les concernant et si besoin de les modifier en adressant leur demande au président.

Art 11 NAVIGATIONS

Aucun bateau sous la responsabilité du club, ne peut quitter le port sans la présence à bord d’'un chef de bord validé par l'association.
Deux équipiers au moins doivent l'accompagner sauf dérogation du CA ou du Président qui, dans ce cas, informe le CA par tout moyen à sa disposition.
Nul ne peut embarquer sur les bateaux du club, pour une navigation sous responsabilité du club s’'il n’'est à jour de ses cotisations, sauf dérogation du CA.
Les mineurs n’'embarquent que sous l'entière responsabilité et en compagnie d’'un responsable dûment mandaté.

Art 12 INSCRIPTIONS

Le paiement de la cotisation conditionne l'inscription à un embarquement sur les bateaux du club sauf dérogation du CA.
Les inscriptions ont lieu aux permanences dans l'ordre chronologique des demandes, doivent être accompagnées du règlement et sont effectives dès paiement de la navigation.
En cas d’'annulation de navigation d’'un bateau, c’'est l'ordre chronologique des inscriptions qui détermine la composition de l'équipage du bateau navigant sur les mêmes dates.
Les équipiers doivent, autant que possible, passer à la permanence qui précède la navigation pour l'organiser.
L'avitaillement du bord, les frais de gas-oil (ou heures moteur), les taxes de port ou de mouillage et les bris de matériel sont à la charge de l'équipage en sus de la navigation.
Les frais de réparation et d’'entretien des bateaux sont à la charge du Club.
Désistement d’'équipier préalable à la navigation
L'équipier peut se désister dans les conditions suivantes :
- délai supérieur à 14 jours calendaires avant embarquement : paiement rendu
- délai inférieur ou égal à 14 jours : le paiement est encaissé.
Les cas de force majeure seront présentés et explicités ; le CA restant seul juge de leur acceptation en vue d’'un retour du paiement à l'équipier.
Des conditions différentes peuvent être mises en place par exemple pour les navigations d’'été.

Art 13 EMBARQUEMENTS

Le chef de bord fixe en concertation avec l'équipage, les conditions d’'embarquement (date, heure, lieu,...).
Annulation de navigation
- Seul le chef de bord peut décider de l'annulation d’'une sortie en mer ; il décide ensuite si les équipiers restent à bord (ou non) pour diverses occupations qui peuvent être des manœuvres de port, des opérations d’'entretien du bateau
- Le remboursement éventuel des sommes engagées par les équipiers est décidé par le CA en fonction des conditions précisées et confirmées par le chef de bord.
Les équipiers doivent respecter consignes et directives du chef de bord qui est seul maître à bord, il décide du but de la navigation.
Les équipiers suivant des traitements médicaux doivent informer le chef de bord des mesures à prendre en cas de malaises ; Il est tenu à la discrétion.
Les membres de l'équipage sont solidairement responsables du matériel, ils participent aux manœuvres et tâches du bord dans la limite de leurs forces et compétences, avec l'accord et sous la responsabilité du chef de bord.
Chaque anomalie constatée (manque, usure, rupture) au départ ou en cours de navigation est notée sur le livre de bord et sur la feuille de passation. Dans la mesure du possible l'équipage y remédie au mieux.
A la fin de la navigation, la fiche technique de fin de navigation et la fiche de passation sont rédigées et communiquées selon la procédure (voir avis aux chefs de bord)
La fin de la navigation se termine par un nettoyage sérieux et le rangement du bateau en se référant au plan affiché (une place pour chaque chose, chaque chose à sa place !)

Art 16 L'ÉQUIPIER

En cas de débarquement en cours de navigation (pour des raisons personnelles ou dictées par le Chef de Bord), l'équipier assume la responsabilité de son retour.
Les bateaux et le matériel embarqué font l'objet de soins attentifs de l'équipage.
Les équipiers participent aux manœuvres et tâches du bord avec l'accord et sous la responsabilité du chef de bord.
Les équipiers sont attentifs à leur comportement : partage des tâches, rangement des effets personnels,...
Cette attention contribue à la convivialité et la bonne entente du bord.
Il est interdit d’'ajouter (ou de modifier les versions utilisées) des logiciels ou applications sur les équipements électroniques (GPS, ordinateurs, ...) présents à bord et appartenant au club ; seul le CA est habilité à déclencher de telles actions.
Il est interdit de fumer à l'intérieur des bateaux.
La consommation de stupéfiants de toute nature et l'abus d’'alcool sont interdits conformément à la loi.
Recommandations :
- Pour les nouveaux adhérents, effectuer au moins un week-end de navigation avant de partir pour une semaine complète.
- Avoir dans son sac ses propres médicaments et protection individuelle contre le soleil, la pluie, le froid,...
- Ne pas embarquer d’'objets de valeur. En cas de perte, le club ne cautionnera pas la demande de remboursement aux assurances.

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